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Les outils

Le Guide Pratique du Codever (3è édition)

Le compagnon indispensable pour tous les randonneurs, motorisés ou non.

Qui n’a pas un jour été pris d’hésitation, avant de s’engager sur un chemin ? J’y vais ? Je n’y vais pas ?  Quels sont les risques ? Où puis-je circuler en toute légalité, avec mon VTT, ma moto, mon quad, mon 4x4 ? Comment organiser une randonnée ?

Pour pallier ces interrogations, le CODEVER vient de publier la 3e édition de son fameux guide pratique (précédente édition 2017).

Un outil incontournable pour tous les randonneurs

Cela, quel que soit sa pratique : marche, rando équestre, balade à VTT avec ou sans assistance électrique, en cyclomoteur, à moto, en quad, en SSV, en 4x4, buggy ou même sur un EDPM (Engins de Déplacement Personnel Motorisés) tels que les gyropodes ou les trottinettes électriques.

À la fois mode d’emploi, guide juridique, memento, l’ouvrage regroupe tout ce qu’il faut savoir pour se promener et organiser des randonnées en toute légalité sur les chemins de France.

Des infos à foison, faciles à lire et à comprendre

Cette 3e édition comporte 96 pages clairement rédigées, illustrées d’exemples, référencées pour tout savoir sur la liberté de circuler en France, se repérer dans la jungle des panneaux, connaître les zones protégées, apprendre à faire face aux interdictions et aux verbalisations abusives, à sauvegarder les chemins ruraux…

Attractif, facile à lire, le guide décrypte et vulgarise les textes législatifs et réglementaires ainsi que la jurisprudence, et partage les connaissances et le savoir-faire acquis par le CODEVER depuis 1987.

Comment obtenir le nouveau Guide Pratique ?

Le Guide Pratique n’est pas commercialisé mais remis contre adhésion au CODEVER (hors  formules « sympathisant » et « famille »). Il est distribué exclusivement en version papier. Rendez-vous sur www.codever.fr pour adhérer en ligne. Plusieurs formules sont disponibles pour les particuliers, les clubs et les pros, avec une Garantie Protection Juridique en prime.

Des références juridiques actualisées selon les textes en vigueur à fin mars 2023.

Tous les chapitres ont été actualisés en fonction de l'évolution de la réglementation, et notamment :

  • Modification de la partie réglementaire du Code du Sport (aout 2017),
  • Apparition de règles concernant les EDPM (décembre 2019),
  • Promulgation de la Loi n°2021-1104, dite « loi climat et résilience » (août 2021),
  • Promulgation de la Loi n° 2022-217 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique, dite Loi « 3DS » (février 2022),
  • Promulgation de la Loi n° 2023-54 « visant à limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée » (février 2023).

Enfin, le chapitre « Protégeons notre espace de liberté » fait son apparition, ainsi que plusieurs tableaux récapitulatifs sur le statut et l'usage des voies.

Inventée en 1994, cette opération est la locomotive de notre communication positive.

Elle nous permet de réajuster notre image dans l’opinion publique, salie et caricaturée par nos détracteurs, en présentant un visage non conflictuel de nos activités.

Une opération lourde et mobilisant beaucoup de gens et d’énergie, mais très fructueuse en terme de retombées médiatiques.

 

Elaborés dès l'origine du collectif, la charte de bonnes pratiques appelées "la 10 conseils" a été diffusées sous forme de dépliants à plusieurs centaines de milliers d'exemplaires.

Attention, nouvelle version "toutes activités" parue à l'été 2023, à consulter ici : Codever - CET ETE, UN RANDONNEUR AVERTI EN VAUT DEUX !

1 - Le tout-terrain se pratique sur les chemins et dans les sites adaptés
Les limitations de circulation sur les chemins ruraux doivent faire l’objet d’un arrêté municipal ou préfectoral motivé. Elles doivent obligatoirement être signalées à l’entrée de la voie par un panneau conforme au code de la route.

2 - Pas de hors-piste
Il est rigoureusement interdit de sortir des chemins, qui doivent généralement présenter au minimum la largeur d’une voiture (lire notre Guide Pratique pour plus de précisions).

3 - Ne prenez pas la randonnée pour une compétition
Comme sur la route, la vitesse excessive et le défaut de maîtrise de son véhicule peuvent être dangereux et sanctionnés.

4 - Soyez courtois avec les riverains, les exploitants agricoles ou forestiers, et les autres randonneurs
Certains usagers cherchant le calme peuvent être surpris pas votre passage. On croise les promeneurs au ralenti, et on arrête les moteurs le temps du passage des cavaliers. Roulez de préférence en petit groupe. Un salut ne gâche rien !

5 - Respectez les espaces naturels, les propriétés privées et les cultures
Les cultures sont le gagne-pain des agriculteurs, et les espaces naturels sont notre bien à tous. Les respecter, c’est aussi préserver notre activité.

6 - Respectez l’état des chemins et leurs abords
Les chemins sont sensibles à l’érosion et aux conditions humides. En tenir compte, c’est respecter les communes qui ont la charge de leur entretien, mais aussi les autres usagers.

7 - Roulez avec un véhicule propre, conforme et silencieux
La réglementation est la même que sur route. Vous devez posséder le permis de conduire adéquat et valide. La carte grise doit être en règle. Le véhicule doit être assuré, immatriculé, et muni des divers équipements conformes au code de la route : éclairage, clignotants, rétroviseurs… Bannissez avant tout la pratique du pot d’échappement « bidouillé ».

8 - Adaptez votre conduite et les équipements nécessaires aux conditions climatiques
Les chemins peuvent présenter des conditions d’adhérence extrêmement précaires en fonction du temps. Il vous appartient donc d’équiper votre véhicule de façon adéquate et parfois de vous abstenir…

9 - Respectez la réglementation
Face à une barrière, un panneau d’interdiction conforme au code de la route ou signalant le caractère privé d’un chemin, changez d’itinéraire. En cas de verbalisation, vous seriez indéfendable et les amendes peuvent être très lourdes…

10 - Soyez bien assurés
Outre l’assurance de votre véhicule, une « garantie protection juridique » est indispensable, afin d’être assisté d’un avocat en cas de verbalisation abusive.  En adhérant au Codever, vous bénéficiez automatiquement de cette assurance.

Conseil n°1 : Pas de hors-piste

La rando se pratique sur les chemins ouverts à la circulation publique, ou les itinéraires balisés.

Le tout-terrain (trial, cross, descente…) se pratique sur les sites aménagés à cet effet.

 

Conseil n°2 : Préservons la nature

Pas de hors-piste (bis !). Ne pas déranger la faune, ni dégrader la flore : déchets, cueillette, divagation des animaux domestiques, bruit… Attention, le bivouac et le camping sauvage sont strictement réglementés.

 

Conseil n°3 : Soyez prudents et avisés

Quel que soit votre moyen de locomotion, ne prenez pas la randonnée pour une compétition.

Ne vous aventurez pas seul dans la pampa, ne surestimez pas vos capacités. En période à risques, consultez la nouvelle « Météo des forêts » consacrée au risque incendie. Surveillez les alertes préfectorales (orages, incendies…)

Si vous payez les services d’un guide, vérifiez qu’il soit bien titulaire d’un diplôme reconnu par l’Etat.

 

Conseil n°4 : Soyez courtois avec les riverains, les exploitants agricoles ou forestiers, et les autres randonneurs

Faites preuve de tolérance. Les chemins sont utilisés par des marcheurs, des cyclistes, des cavaliers, des motards, des quadeurs, des 4x4, des agriculteurs, des pompiers… Ralentissez et saluez.

Randonneurs motorisés : on croise les promeneurs au ralenti, et on laisse tourner son moteur à l’arrêt le temps du passage des cavaliers. Roulez de préférence en petit groupe.

 

Conseil n°5 : Respectez les propriétés privées et les cultures

Les cultures et les élevages sont le gagne-pain des agriculteurs. Les respecter, c’est aussi préserver notre activité. Piétons, cyclistes, cavaliers : restez sur les chemins. Depuis février 2023, pénétrer une propriété privée peut valoir une amende de 135 €.

 

Conseil n°6 : Respectez l’état des chemins et leurs abords

Adaptez votre comportement à l’état des chemins (érosion, ravinement, humidité…). En tenir compte, c’est respecter les communes qui ont la charge de leur entretien, et aussi les autres usagers.

 

Conseil n°7 : Utilisez un moyen de locomotion en règle

Sur les chemins, la réglementation est la même que sur route.

Ne débridez pas votre véhicule à assistance électrique (VTTAE, trottinettes…), vous ne seriez pas couvert par votre assurance en cas d’accident.

Un véhicule à moteur doit être homologué, assuré, immatriculé, et… équipé d’un échappement aux normes. L’excès de bruit engendre des interdictions de circuler !

 

Conseil n°8 : Adaptez votre conduite et votre équipement aux conditions météo

Les chemins peuvent présenter des conditions d’adhérence extrêmement précaires en cas d’intempéries. Il vous appartient d’équiper votre moyen de locomotion de façon adéquate, et parfois de vous abstenir…

Gourde, trousse de secours, vêtements… le maître mot est : prévoir.

 

Conseil n°9 : Respectez les réglementations locales et la signalisation

Sinon, vous seriez indéfendable et les amendes peuvent être très lourdes.

Face à une barrière ou à un panneau signalant le caractère privé d’un chemin, changez d’itinéraire.

Les limitations de circulation sur les routes et les chemins ruraux doivent obligatoirement être signalées à l’entrée de la voie par un panneau de signalisation conforme (lire notre Guide Pratique pour plus de précisions).

Attention : depuis 2021, l’accès aux sites naturels peut être restreint pour cause de surfréquentation touristique (nouveau pouvoir de police des maires et préfets).

 

Conseil n°10 : Soyez bien assurés

Vérifiez que votre garantie Responsabilité Civile couvre bien l’utilisation de votre moyen de locomotion, même non motorisé (cheval, vélo, trottinette…) Une « garantie protection juridique » est recommandée, afin d’être assisté d’un avocat en cas de verbalisation abusive ou de litige. En adhérant au Codever, vous bénéficiez automatiquement de cette assurance (sauf formule « sympathisant »).

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