Après 4 ans de procédures judiciaires, les organisateurs du Mondial de Quad de Pont de Vaux remportent une 2e manche devant la justice administrative.
15/01/2024
Après 4 ans de procédures judiciaires, les organisateurs du Mondial de Quad de Pont de Vaux remportent une 2e manche devant la justice administrative.
Première manche : une association écologiste demande au tribunal administratif l’annulation du décret Préfectoral d’homologation du circuit de l'Association Motocycliste de Pont de Vaux (AMPV), organisatrice du Mondiale du Quad (les 72 h de Pont de Vaux), et ce, pour des motifs environnementaux. 3 ans plus tard, après moultes expertises environnementales, le Tribunal valide les expertises, au bénéfice du moto club.
Deuxième manche: l'association écologiste remet le couvert, cette fois-ci en affirmant que les nuisances sonores sont supérieures aux normes autorisées. Il a donc fallu convaincre à nouveau le Préfet, la commune et le moto club de présenter un nouveau mémoire en défense pour contrecarrer les arguments des écolo-radicaux avec bien sur de nouvelles expertises sonores. L'AMPV était défendue par Me Gravé, avec la participation du Codever et de la FFM pour l'élaboration de l'argumentaire. Il y a quelques jours, le tribunal administratif rejetait la demande de l'association anti-quad.
"Le Codever suit les dossiers de Pont Vaux depuis 12 ans ! Merci à la FFM de s’être engagée dans ce dossier." Edyth Quincé, Présidente du Codever
Bilan : près de 4 ans de procédures judiciaires et 50 000€ d’expertises. Vont ils faire appel ?
Le Codever félicite l'AMPV pour sa ténacité ! Enfin un peu de baume au cœur des bénévoles du moto club qui fatiguent de ces combats !
Découvrez le programme du CODEVER en faveur des sports de nature !
16/06/2025
Depuis 2023, Météo France met à disposition du grand public sa "météo des forêts". La...
+ Lire la suite11/06/2025
Kymco Lux constructeur de scooters, motocyclettes, quads et SSV a renouvelé son partenariat avec le Codever et nous les en remercions.
+ Lire la suite05/06/2025
Le Parc naturel régional du Haut-Languedoc organise une série de réunions publiques le lundi 23 juin 2025 dans le cadre du...
+ Lire la suite26/05/2025
Créés à la fin des années 60 pour préserver et dynamiser des territoires ruraux fragiles, les Parcs Naturels...
+ Lire la suite22/05/2025
Le département de la Drôme (26) est désormais pourvu d'une antenne Codever.
+ Lire la suite21/05/2025
Le département de l'Hérault (34) est désormais pourvu d'un second délégué Codever : Luc David...
+ Lire la suite21/05/2025
Après plusieurs semaines de dysfonctionnements, les problèmes techniques ont été résolus. Vous pouvez à...
+ Lire la suite19/05/2025
Les nouveaux montants de cotisations décidés lors de la dernière Assemblée générale sont en vigueur depuis...
+ Lire la suite16/05/2025
Le Codever tient à exprimer son soutien total au Moto Club Lozérien et à l’ensemble de ses bénévoles,...
+ Lire la suite15/05/2025
Pratiquants de loisirs verts, vous êtes conviés à l’assemblée départementale du Codever Ain, le jeudi 12 juin...
+ Lire la suite