Cet article s’adresse tout particulièrement à nos lecteurs qui pratiquent un sport ou un loisir de nature motorisé : moto, quad, SSV, 4x4, mais aussi van, camping-car… Soyez vigilants avec les photos et vidéos que vous publiez.

Une image peut être trompeuse lorsqu’elle est sortie de son contexte. Le Codever est régulièrement sollicité par des pratiquants, des clubs ou des professionnels mis en cause à partir de visuels diffusés sur Internet ou utilisés dans leur communication.

Même si vous étiez parfaitement dans votre droit au moment de la prise de vue, la photo ne le montre pas forcément. Et c’est là que les ennuis peuvent commencer.

Associations hostiles aux loisirs motorisés et agents assermentés surveillent notamment les publications sur le web et les réseaux sociaux, mais aussi les affiches, dépliants et autres supports de communication. Un visuel sorti de son contexte peut être utilisé pour laisser penser que vous circuliez illégalement, avec à la clé articles à charge, convocations, voire poursuites.

Professionnels : soyez particulièrement vigilants sur vos publicités

La vigilance doit être encore plus grande pour les professionnels qui utilisent des véhicules dans leurs publicités.

L’article L. 362-4 du Code de l’environnement est très clair :« Est interdite toute forme de publicité directe ou indirecte présentant un véhicule en situation d'infraction aux dispositions du présent chapitre. » [legifrance.gouv.fr]

Et cela ne concerne pas seulement les publicités pour les motos, quads, SSV ou 4x4. Un véhicule à moteur reste concerné même s’il s’agit d’une voiture, d’un van ou d’un camping-car. L’article L. 362-1 pose en effet le principe de l’interdiction de circulation des véhicules à moteur en dehors des voies et chemins qu’il énumère. [legifrance.gouv.fr]

Les professionnels de la vanlife, du camping et de l’outdoor doivent donc eux aussi être attentifs au choix de leurs visuels : fabricants ou vendeurs de tentes de toit, équipements de camping, accessoires pour vans et véhicules de loisirs, loueurs, aménageurs, voyagistes…

Une belle photo publicitaire montrant une voiture équipée d’une tente de toit stationnée au milieu d’une prairie, au bord d’un lac ou dans un espace naturel peut sembler anodine. Pourtant, si le véhicule paraît avoir quitté une voie ouverte à la circulation, le visuel peut devenir problématique.

Le véhicule présenté n’a d’ailleurs pas besoin d’être un 4x4 ou un SUV : une voiture ordinaire mise en scène dans un décor naturel peut soulever exactement la même difficulté.

Le bon réflexe : ne prêtez pas le flanc à la critique

Avant de publier une photo ou une vidéo :

• Évitez les images ambiguës : chemins peu roulants, grosses flaques d’eau, prairies, sous-bois ou autres situations pouvant donner l’impression d’une circulation hors-piste.
• Privilégiez les visuels sans équivoque, où le véhicule apparaît clairement sur une voie ou un emplacement où sa présence ne prête pas à confusion.
• Professionnels, vérifiez vos publicités : site internet, réseaux sociaux, catalogues, brochures, affiches, salons et stands. L'interdiction de l'article L. 362-4 porte sur toute forme de publicité directe ou indirecte. [legifrance.gouv.fr]
• Soyez particulièrement attentifs aux mises en scène "outdoor" : une voiture avec une tente de toit installée dans une prairie produit une belle image, mais peut aussi suggérer une circulation hors-piste.
• Faites le ménage dans vos anciennes publications et réservez si nécessaire les albums de sorties à vos membres.
• Sensibilisez vos amis, clients et participants : leurs publications peuvent également vous exposer.

Une simple vidéo peut suffire…

Vous passez un excellent week-end de randonnée entre amis. Quelques semaines plus tard, vous êtes convoqué par l’OFB pour une suspicion de circulation hors-piste.

Pourquoi ? Un participant a publié une vidéo et votre plaque d’immatriculation apparaît à l’image. Vous devrez alors expliquer et éventuellement démontrer que vous étiez bien en règle.

Le meilleur moyen d’éviter les ennuis reste simple : avant de publier, regardez votre photo avec les yeux de quelqu’un qui chercherait à l’utiliser contre vous. Un doute ? Ne publiez pas.

Pour aller plus loin avec le Codever

Association reconnue d'intérêt général au titre de la protection de l'environnement.

Vos dons ouvrent droit à réduction d'impôts. Infos dans cet article.