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L'association

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Le site www.codever.fr expose les buts et actions de l’association Codever France, et publie des informations, des prises de position et des ressources documentaires consacrés aux loisirs verts dans le cadre de ses activités définies aux statuts. Il permet également de souscrire une adhésion en ligne à l’association Codever France.

Informations éditoriales

Éditeur

Association Codever France, enregistrée au répertoire des associations sous le n°W243001305

SIRET 404 138 869 00056

Siège social : Le 19 Pont 9 - 19 Boulevard du Pont Neuf - 89100 SENS

Téléphone : 09 65 04 44 76

Courriel : secretariat@codever.fr

 

Directrice de publication

Mme Edyth Quincé, Présidente du Codever France

 

Prestataire d’hébergement

SAS OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

Programmation et maintenance du site

Agence Web & SEO ScaleDEV, 12 rue Bégand, 10000 Troyes.

 

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Pour tout savoir sur la collecte et le traitement des données que nous opérons (raisons et objet du traitement, durée de conservation des données, vos droits, etc.), consultez notre Politique de confidentialité.

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Pour en savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

 

Droits d’auteur et droits de reproduction

Droits de reproduction

L’ensemble des contenus créés et publiés par le Codever sont protégés par le droit d’auteur, en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Lorsque nos contenus sont mis à la disposition du public sans condition d’adhésion préalable, leur partage ou leur reproduction de façon partielle ou intégrale sont autorisés, à condition de mentionner le nom de l’auteur, celui de la source, et éventuellement un lien renvoyant vers le contenu original en ligne sur le site.

Par dérogation au paragraphe précédent, nos communiqués de presse peuvent être reproduits par tout organe de presse, dans le respect des règles déontologiques de la profession.

Lorsque ces contenus sont mis à la disposition des seuls adhérents à jour de cotisation (contenus disponibles dans l’« espace adhérent »), seules sont autorisées « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source », « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées » (Art. L. 122-5 du Code de la propriété Intellectuelle).

Dans tous les cas, il est impératif de respecter l’intégrité des contenus partagés, reproduits ou cités. Aucune modification, détournement ou altération d’aucune sorte ne seront tolérés.

Les autres contenus non créés par le Codever et présents sur le site sont également couverts par le droit d’auteur, notamment les logos de nos partenaires ou les illustrations (dessins, photos, vidéos…). Toute reproduction est dès lors conditionnée à l’accord préalable de leur auteur respectif en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.

Rappel : « Toute édition d'écrits (...) imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit », puni de « trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende » (Art. L. 335-2 du Code de la propriété Intellectuelle).

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Un logo portant la mention « je soutiens l’action du Codever » est mis à disposition sans autorisation préalable (lien de téléchargement). Merci de nous informer de son utilisation dans vos supports.

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