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Ce forum est un espace ouvert destiné à l’échange de points de vue, d’expériences et d’opinions, principalement sur la défense des loisirs verts et des loisirs de nature, motorisés ou non ainsi que sur l’association Codever elle-même.

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ARTICLE 1 : Modalités d’accès et d’inscription
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Les visiteurs non inscrits peuvent seulement lire les messages des forums publics. Les membres inscrits (adhérents du Codever ou non) peuvent lire et contribuer aux débats des forums publics.
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Cet accès privilégié constitue un avantage lié à l’adhésion à l’association Codever et de ce fait il est strictement personnel. Il est formellement déconseillé de permettre à un tiers d’utiliser votre compte utilisateur pour profiter d’avantages spécifiques.

ARTICLE 2 : Données collectées
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Cette adresse est enregistrée dans deux buts. D’une part, permettre la modération du forum, en permettant à l’équipe de modération de détecter une personne utilisant plusieurs comptes afin de nuire à la convivialité des forums ou de contourner un bannissement. D’autre part, cette information pourra être transmise à une autorité judiciaire qui en ferait la demande en vue de l’identification d’un utilisateur.

D’une manière plus générale, les connexions effectuées par votre ordinateur à nos serveurs sont enregistrées dans un fichier log pendant 10 jours, ceci à des fins statistiques et afin de repérer toute tentative de nuisance sur nos serveurs.

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification – lorsqu’elles sont inexactes - aux données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à : forum@codever.fr ou un courrier à l'adresse suivante : CODEVER, BP 15, 89120 CHARNY.
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ARTICLE 3 : Règles à respecter en matière de contributions
Vous êtes responsable du contenu de vos messages. Nous vous rappelons que les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement (suivant les forums). Les règles suivantes s’appliquent au texte du message mais également aux images et aux liens hypertextes que vous insérez.

Vos contributions doivent respecter la législation française, les bonnes mœurs et les règles élémentaires de politesse. D’une manière générale vous devez rester courtois entre vous, faire preuve de respect envers les autres participants, que ce soit sur le fond comme sur la forme de vos messages. Ce forum n’étant pas un panneau publicitaire, les messages à but uniquement publicitaire sont proscrits.

Le forum est divisé en sections, chacune ayant un thème propre. Evitez donc les hors sujets et choisissez la section appropriée pour votre message. Chaque section peut disposer de ses propres règles, nous vous invitons le cas échéant à les lire avant d’intervenir. De même, le sujet que vous comptez aborder à déjà peut être fait l’objet d’une discussion il y’a peu. N’hésitez pas à vous servir du moteur de recherche !

Vos messages sont stockés sur le forum sans limite de temps. Vous pouvez les supprimer ou les modifier en utilisant la fonction «éditer » disponible dans chaque fenêtre de visualisation.

ARTICLE 4 : Modération
Les messages que vous postez peuvent être modérés s'ils n'étaient pas conformes à la présente charte. Le forum est modéré à posteriori, c’est-à-dire après la publication des messages.

Le rôle des modérateurs est de veiller au bon respect des règles de la présente charte qui ont en particulier pour but de faire respecter le droit des tiers et la réglementation française, et bien entendu de veiller au bon déroulement des discussions.

Le site effectue toutes les diligences appropriées pour s'assurer de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui. Toutefois si malgré tous les moyens mis en œuvre vous constatez un message litigieux, vous pouvez prévenir un modérateur.

En cas de doute sur la conformité d’un message avec la présente charte, vous pouvez demander un avis à un modérateur avant de poster votre contribution.

ARTICLE 5 : Sanctions
Un message contraire à la charte pourra être modifié, déplacé ou supprimé. La modification peut concerner une partie ou la totalité du message. Outre cela, l’utilisateur postant un message contraire à la présente charte s’expose à des avertissements voire à un bannissement temporaire du forum. Durant la durée de ce bannissement l’utilisateur ne pourra plus poster de contributions en cas de bannissement simple, et en cas de bannissement complet il ne pourra plus accéder au forum. Toute tentative de nouvelle inscription alors qu’une sanction est en cours pourra entrainer le bannissement définitif.

Le forum constitue un lieu privé ouvert au public sous la responsabilité du Codever qui en détermine librement les modalités de fonctionnement et d'utilisation et qui peut donc prendre les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du forum de discussion.

En cas de litige avec un modérateur concernant une sanction, veuillez contactez l’administrateur via un message privé pour médiation.
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